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1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Autran & MAB5, Z.A. de la Horsière, 13870 ROGNONAS
Contact : compta@autran-mab.com – Téléphone: 0490154115.
Identification de l’entreprise : Autran & MAB – SIREN : 338 771 348 – Adresse postale : 1 rue du chapeau rouge 84000 AVIGNON.
Directeur de la publication : Autran & MAB – Contact : 0663805554.
Créateurs du site internet : Xavier & Rémy
Hébergeur : Xavier CRESPIN – 1 rue du Chapeau Rouge, 84000 AVIGNON – 0633247777.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Autran & MAB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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Autran & MAB décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur Autran & MAB.
Autran & MAB s’engage à sécuriser au mieux le site Autran & MAB, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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Ces droits s’exercent auprès de Autran & MAB : compta@autran-mab.com.
Pour plus d’informations sur le règlement général sur la protection des données (RGPD) vous pouvez consulter le dossier de la CNIL à cette adresse : https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees
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3 – Droit applicable et attribution de juridiction
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